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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODITEX
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CROSSWAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROSSWAYS
CODITEX, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1224341
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023

Présentation de la marque CROSSWAYS

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSSWAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODITEX domicilié(e) 29, rue des Châteaux, zone industrielle de le Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 027 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONDOIS Nicole, BRM Avocats domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque CROSSWAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROSSWAYS est expirée depuis le 13 janvier 2023.

CODITEX a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE N 6 , ROC FRANCE , COMPAGNIE No 6 , "LA MAISON DU VELOURS" , IMPEROYAL


CODITEX, S.A.S. - 29, rue des Châteaux, zone industrielle de le Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 524027554


BONDOIS Nicole, BRM Avocats - PARC EURATECHNOLOGIES, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226227 - Publication au BOPI 2002-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription - Transmission de propriété n°14696 - Publication au BOPI

Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307399 - Publication au BOPI 2000-09-11

Inscription le 16 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56131 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription le 1 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188934 - Publication au BOPI 1995-09-01

Renouvellement sans limitation n°2011094 - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549262 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-17

Renouvellement sans limitation le 2 août 2012 n°2506522 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02

Inscription le 1 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718093 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-01

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.